Politique de confidentialité

• Nous ne vendons aucune donnée, à personne.
• Nous n’assistons pas à vos séances, nous ne les enregistrons pas, et nous n’avons pas accès à ce que vous y dites.
• Prendre rendez-vous avec un professionnel de la santé mentale est une information sensible : nous la traitons comme telle, et nous ne la partageons qu’avec le praticien que vous avez choisi.
• Aucun outil de mesure d’audience ou de publicité n’est chargé sans votre accord, ni jamais sur les pages de rendez-vous et vos espaces personnels.
• Vous pouvez supprimer votre compte vous-même, depuis votre profil.

[à compléter], [à compléter], est responsable des traitements décrits sur cette page.

Pour toute question, ou pour exercer vos droits : contact@aveniapsy.com.

Votre compte de lecteur — nom, prénom, adresse électronique, mot de passe (enregistré sous une forme chiffrée irréversible que nous ne pouvons pas relire), et, si vous les renseignez, votre photo, votre pays, votre téléphone et votre date de naissance. Si vous vous connectez avec Google : l’identifiant de votre compte Google et son adresse électronique.

Votre abonnement et vos achats — la formule choisie, les dates, les montants et les factures.

Vos rendez-vous — nom, prénom, adresse électronique, téléphone, le praticien choisi, la date et l’heure, et le motif de consultation si vous choisissez de l’indiquer.

Vos messages — ce que vous nous écrivez depuis la page Contact, et l’adresse à laquelle nous répondons.

Les praticiens — identité, profession, numéro d’inscription professionnel (RPPS ou ADELI), et les justificatifs fournis avec la candidature.

Les données techniques — l’adresse IP et l’heure des tentatives de connexion, pour bloquer les attaques ; les cookies décrits dans la politique relative aux cookies.

Le seul fait de consulter un professionnel de la santé mentale, et plus encore le motif que vous indiquez, sont des données concernant la santé au sens de l’article 9 du RGPD. Nous les traitons sur la base de votre consentement explicite, que vous pouvez retirer à tout moment en annulant le rendez-vous ou en nous écrivant.

Ces informations ne sont visibles que par vous, par le praticien concerné et par les membres habilités de notre équipe qui en ont besoin pour organiser le rendez-vous et la facturation.

Le motif est facultatif. Nous vous conseillons d’y rester bref : ce que vous avez à dire trouvera mieux sa place dans la séance elle-même.

Les séances ont lieu en visioconférence, sur un lien Google Meet transmis par le praticien. AveniaPsy ne les enregistre pas, n’y assiste pas et n’a aucun accès à leur contenu.

Ce que vous confiez à votre praticien — souvent des informations personnelles ou émotionnelles — relève du secret professionnel. Le praticien en est seul dépositaire : les notes qu’il prend, et leur conservation, relèvent de ses propres obligations professionnelles, et non de ce site.

Google traite les données techniques de la visioconférence (connexion, durée) selon ses propres règles de confidentialité.

• Gérer votre compte et votre accès au journal — exécution du contrat qui nous lie.
• Organiser vos rendez-vous et vous les rappeler — exécution du contrat, et votre consentement explicite pour les données de santé.
• Établir et conserver les factures — obligation légale.
• Répondre à vos messages — notre intérêt légitime à vous répondre.
• Vérifier le titre des praticiens — notre intérêt légitime, et la sécurité des personnes qui consultent.
• Protéger le site (limitation des tentatives de connexion, second facteur de l’administration) — notre intérêt légitime.
• Mesurer l’audience et l’efficacité de nos annonces — uniquement avec votre consentement, donné dans le bandeau des cookies.

Les courriels que nous vous envoyons (confirmation, rappel, facture) sont liés au service. Nous ne vous envoyons pas de prospection sans votre accord.

Vos données ne sont communiquées qu’aux personnes qui en ont besoin :

• les membres habilités de l’équipe AveniaPsy ;
• le praticien avec qui vous prenez rendez-vous, pour ce rendez-vous seulement ;
• nos prestataires techniques, qui agissent sur nos instructions et ne peuvent pas les utiliser pour leur propre compte.

Nos prestataires :

• Vercel Inc. (États-Unis) — hébergement du site ;
• Supabase — base de données et stockage des images, dans la région de Paris ;
• Resend (États-Unis) — envoi des courriels ;
• Google — connexion avec Google si vous la choisissez, visioconférence Google Meet, et Google Analytics si vous l’acceptez ;
• Meta — pixel de mesure publicitaire, seulement si vous l’acceptez.

Si un paiement en ligne est proposé, il est traité par un prestataire spécialisé : AveniaPsy ne voit ni ne conserve jamais vos coordonnées bancaires.

Certains prestataires sont établis aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par la décision d’adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023 (Data Privacy Framework) pour les entreprises qui y ont adhéré, et, à défaut, par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

• Compte : tant qu’il existe. Vous pouvez le supprimer à tout moment depuis votre profil.
• Rendez-vous : trois ans après la date de la séance.
• Factures : dix ans, comme l’exige le Code de commerce.
• Messages de contact : trois ans après notre dernier échange, ou plus tôt à votre demande.
• Justificatifs des praticiens : effacés dès la décision sur la candidature, et au plus tard trente jours après leur dépôt.
• Journaux de connexion et de sécurité : un an.
• Votre choix sur les cookies : six mois ; les cookies de mesure et de publicité eux-mêmes, treize mois au plus.

Le site n’est accessible qu’en connexion chiffrée (HTTPS). Les mots de passe sont enregistrés sous une forme chiffrée irréversible. L’administration exige un second facteur d’authentification, et les tentatives de connexion répétées sont bloquées. L’accès aux données est limité aux personnes qui en ont besoin, et la base de données est hébergée en France.

Vous pouvez, à tout moment :

• accéder à vos données et en obtenir une copie ;
• les faire rectifier si elles sont inexactes ;
• les faire effacer ;
• limiter leur traitement, ou vous y opposer ;
• les recevoir dans un format réutilisable (portabilité) ;
• retirer votre consentement, sans que cela remette en cause ce qui a été fait avant ;
• définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Écrivez à contact@aveniapsy.com depuis l’adresse de votre compte. Nous répondons dans un délai d’un mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Le service s’adresse aux personnes majeures. Un rendez-vous pour un mineur est pris par le titulaire de l’autorité parentale, ou avec son accord.

Nous mettons cette page à jour quand le site change. La date de la dernière modification est indiquée en haut de la page ; en cas de changement important, nous vous prévenons par courriel.